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Une Montbéliardaise trop bavarde sur Facebook
Une salariée de Montbéliard a été licenciée parce qu'elle avait tenu des propos "violents et excessifs" au sujet de son entreprise sur le réseau social Facebook.
Cette jeune femme d'une trentaine d'années est vendeuse dans un magasin de mobilier de Montbéliard. À l'automne 2009 elle a posté sur le mur Facebook d'un ancien collègue des critiques concernant ce magasin : "cette boite me dégoute", "boite de merde", etc.
Une conversation privée qui est remontée aux oreilles des employeurs, nul ne sait comment d'ailleurs. La vendeuse a été licenciée peu après pour avoir tenu des "propos injurieux et diffamatoires à l'encontre de son entreprise".
La jeune femme avait immédiatement saisi le conseil des prud'hommes, avançant le fait que sa conversation était privée et que l'enseigne du magasin n'avait jamais été citée. Un an plus tard, les prud'hommes ont toutefois donné raison à l'entreprise.
La cour d'appel de Besançon ayant été saisie, elle a à son tour confirmé cette décision il y a quelques semaines. Selon elle, Facebook doit être considéré comme "un espace public" sur lequel il convient de surveiller ses propos.
Fin décembre, une affaire semblable a été jugée à Douai. La cour d'appel avait alors estimé infondée la rupture d'un contrat suite à des propos diffamatoires tenus sur Facebook.
Alors finalement, Facebook est-il un espace public ou privé? Voici une vaste question, à laquelle les tribunaux n'ont semble-t-il pas encore répondu.
R. Hingray
Cette jeune femme d'une trentaine d'années est vendeuse dans un magasin de mobilier de Montbéliard. À l'automne 2009 elle a posté sur le mur Facebook d'un ancien collègue des critiques concernant ce magasin : "cette boite me dégoute", "boite de merde", etc.
Une conversation privée qui est remontée aux oreilles des employeurs, nul ne sait comment d'ailleurs. La vendeuse a été licenciée peu après pour avoir tenu des "propos injurieux et diffamatoires à l'encontre de son entreprise".
La jeune femme avait immédiatement saisi le conseil des prud'hommes, avançant le fait que sa conversation était privée et que l'enseigne du magasin n'avait jamais été citée. Un an plus tard, les prud'hommes ont toutefois donné raison à l'entreprise.
La cour d'appel de Besançon ayant été saisie, elle a à son tour confirmé cette décision il y a quelques semaines. Selon elle, Facebook doit être considéré comme "un espace public" sur lequel il convient de surveiller ses propos.
Fin décembre, une affaire semblable a été jugée à Douai. La cour d'appel avait alors estimé infondée la rupture d'un contrat suite à des propos diffamatoires tenus sur Facebook.
Alors finalement, Facebook est-il un espace public ou privé? Voici une vaste question, à laquelle les tribunaux n'ont semble-t-il pas encore répondu.
R. Hingray
Publié le vendredi 13 janvier 2012 à 16h23
